Principe validé ou établi par un premier événement qui justifie les événements similaires suivants.
Source : Wiktionnaire · CC BY-SA 4.0jurisprudences
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Définition du lemme « jurisprudence »
« jurisprudences » est une forme rattachée au lemme « jurisprudence ». Motrexo affiche ici les sens du lemme plutôt que de dupliquer une définition de flexion.
Ensemble des décisions rendues par les différentes juridictions, dans chaque pays ou sur une matière, constituant une source de droit.
Source : Wiktionnaire · CC BY-SA 4.0Ensemble des décisions rendues par un tribunal ; par extension, manière dont le tribunal juge habituellement telle ou telle question conformément à cet ensemble de décisions.
Source : Wiktionnaire · CC BY-SA 4.0Science du droit et des lois.
Source : Wiktionnaire · CC BY-SA 4.0Formes du même lemme
Autres formes reliées au lemme « jurisprudence » dans Lexique 4.
Anagrammes de jurisprudences
Aucune autre anagramme exacte trouvée dans la base.